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2 recherche sur le mot-clé 'Juridiction'
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Titre : L'indépendance du juge d'instruction en droit algérien et en droit français. Type de document : texte imprimé Auteurs : Chahrazed Zerouala, Auteur Editeur : Alger : Office des Publication Universitaires Année de publication : 1992 Importance : 227 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit comparé Juridiction pénale Algérie France Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice L'indépendance du juge d'instruction en droit algérien et en droit français. [texte imprimé] / Chahrazed Zerouala, Auteur . - Alger : Office des Publication Universitaires, 1992 . - 227 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit comparé Juridiction pénale Algérie France Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14259 347 ZER Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt
Titre : Les instruments juridiques de la politique algérienne des hydrocarbures. : Bibliothèque africaine et malgache. Tome XX Type de document : texte imprimé Auteurs : Madjid Benchikh, Auteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit Année de publication : 1973 Importance : 344 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrocarbure Juridiction Algérie Index. décimale : 333.8 Ressources souterraines Les instruments juridiques de la politique algérienne des hydrocarbures. : Bibliothèque africaine et malgache. Tome XX [texte imprimé] / Madjid Benchikh, Auteur . - Paris : Librairie générale de droit, 1973 . - 344.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hydrocarbure Juridiction Algérie Index. décimale : 333.8 Ressources souterraines Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2465 333.8 BEN Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt
