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8 recherche sur le mot-clé 'constitutionnel'
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Le conseil constitutionnel en Algérie. / Bachir Yellès Chaouche
Titre : Le conseil constitutionnel en Algérie. : Du contrôle de constitutionnalité à la créativité normative. Type de document : texte imprimé Auteurs : Bachir Yellès Chaouche, Auteur Editeur : Alger : Office des Publication Universitaires Année de publication : 1999 Importance : 212 p ISBN/ISSN/EAN : 9961-00-423-X Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit constitutionnel Conseil Index. décimale : 342.02 Constitutions et textes fondamentaux Le conseil constitutionnel en Algérie. : Du contrôle de constitutionnalité à la créativité normative. [texte imprimé] / Bachir Yellès Chaouche, Auteur . - Alger : Office des Publication Universitaires, 1999 . - 212 p.
ISBN : 9961-00-423-X
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit constitutionnel Conseil Index. décimale : 342.02 Constitutions et textes fondamentaux Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17636 342.02 YEL Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt 17224 342.02 YEL Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt Aide-mémoire relatif à la Révision de la Constitution
Titre : Aide-mémoire relatif à la Révision de la Constitution : Référendum du 28 novembre 1996 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1996 Importance : 20 p. en fr. & 21 p. en arabe Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Révision constitutionnel Algérie Index. décimale : 342.03 Révision constitutionnelle Aide-mémoire relatif à la Révision de la Constitution : Référendum du 28 novembre 1996 [texte imprimé] . - 1996 . - 20 p. en fr. & 21 p. en arabe.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Révision constitutionnel Algérie Index. décimale : 342.03 Révision constitutionnelle Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30004 342.03 AID Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt Institutions politiques, droit constitutionnel. / Pierre Pactet
Titre : Institutions politiques, droit constitutionnel. : 10 è édition. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Pactet, Auteur Editeur : Paris : Masson Année de publication : 1991 Importance : 550 p ISBN/ISSN/EAN : 2-225-82273-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Institutions politiques Droit constitutionnel Index. décimale : 320.4 Structures et fonctions des gouvernements : séparation de pouvoirs Institutions politiques, droit constitutionnel. : 10 è édition. [texte imprimé] / Pierre Pactet, Auteur . - Paris : Masson, 1991 . - 550 p.
ISBN : 2-225-82273-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Institutions politiques Droit constitutionnel Index. décimale : 320.4 Structures et fonctions des gouvernements : séparation de pouvoirs Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16037 320.4 PAC Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt La pratique constitutionnelle en Algérie depuis 1989. / Yahia Denideni
Titre : La pratique constitutionnelle en Algérie depuis 1989. : Sous la direction du Professeur : Monsieur Yves Guchet. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yahia Denideni, Auteur Editeur : Nanterre : Université Paris X Année de publication : 1990/1991 Importance : 150 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Constitutionnel Algérie Index. décimale : 342.02 Constitutions et textes fondamentaux La pratique constitutionnelle en Algérie depuis 1989. : Sous la direction du Professeur : Monsieur Yves Guchet. [texte imprimé] / Yahia Denideni, Auteur . - Nanterre : Université Paris X, 1990/1991 . - 150 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Constitutionnel Algérie Index. décimale : 342.02 Constitutions et textes fondamentaux Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14090 342.02 DEN Livre Bibliothèque principale Mémoire Exclu du prêt Le Conseil Constitutionnel. Fascicule 1 / Répuplique algérienne démocratique et populaire.
Titre : Le Conseil Constitutionnel. Fascicule 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Répuplique algérienne démocratique et populaire., Auteur Editeur : Alger : ENAG Editions Année de publication : 1990 Importance : 77 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit constitutionnel Conseil Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Le Conseil Constitutionnel. Fascicule 1 [texte imprimé] / Répuplique algérienne démocratique et populaire., Auteur . - Alger : ENAG Editions, 1990 . - 77.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit constitutionnel Conseil Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12179 342 ALG Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt 12181 342 ALG Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt 12183 342 ALG Livre Bibliothèque principale Documents Exclu du prêt La suprématie de la constitution. / Collectif
PermalinkLes rapports de l'exécutif et du législatif dans les Etats du Maghreb (Algérie, Tunisie, Maroc). / Ibrahim Sassi Ghaly (El)
PermalinkInstitutions politiques et droit constitutionnel. / Maurice DUVERGER
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